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Marques déposées par mademoiselle Patricia DA SILVA
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TDB by P&S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TDB by P&S
Mlle Patricia DA SILVA
Mlle Stephanie ERIN

Numéro de dépôt :
3962660
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TDB by P&S de Patricia DA SILVA

Présentation de la marque TDB by P&S

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par mademoiselle Patricia DA SILVA et mademoiselle Stephanie ERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TDB by P&S »

Les déposants sont mademoiselle Patricia DA SILVA domicilié(e) Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et mademoiselle Stephanie ERIN domicilié(e) Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stephanie ERIN domicilié(e) Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Patricia DA SILVA a également déposé les autres marques suivantes : TUDO DE BOM


Mlle Patricia DA SILVA - Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France

Mlle Stephanie ERIN - Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Mlle Stephanie ERIN - Etage 4, 47 RUE BOUCICAUT - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614029 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.